CENTRE HOSPITALIER ST-JACQUES de Saint-Céré

"Prendre soin en Haut-Quercy"

Le Conseil de Surveillance est chargé des orientations et du contrôle de la stratégie de l’Etablissement ; il est présidé par Monsieur Pierre DESTIC, Maire de Saint-Céré.  Il est composé de 9 membres ayant voix délibérative, dont deux représentants des Usagers. Par ailleurs, 4 personnes siègent avec voix consultative, dont une représentante les familles des Hébergés.

Le Directoire, présidé par le Directeur de l’Etablissement, est chargé de préparer les principales décisions relatives au fonctionnement général et financier de l’Etablissement. Il est composé de 7 membres issus du corps administratif et du corps médical siégeant tous avec voix délibérative.

Le Directeur de l’Hôpital, Monsieur André LE GOFF, est le représentant légal de l’Etablissement.  En sa qualité de Président du Directoire, il travaille en concertation avec celui-ci pour mettre en œuvre la politique générale. Sa pleine responsabilisation de dirigeant va dans le sens d’une recherche d’efficience et de collégialité entre les professionnels tout en conservant ses pouvoirs d’autorité sur le personnel (nomination et administration) et le règlement des affaires de l’établissement.

La Commission Médicale d’Etablissement est présidée par Madame Sylvie LIOTARD, qui assure également la Vice-Présidence du Directoire. Elle est composée principalement de Médecins  représentant  le Corps Médical Hospitalier et d’autres personnes représentant le personnel (para-médical et autres catégories). Elle est chargée de coordonner la politique et l’organisation médicales de l’établissement, en élaborant notamment le Projet Médical et le Programme d’actions en matière de qualité et de sécurité des soins.

D’autres Instances interviennent également dans le fonctionnement de l’Etablissement, à savoir :

Le COMITE TECHNIQUE d’ETABLISSEMENT (C.T.E.) : composé de 10 membres siégeant avec voix délibérative tous issus des catégories professionnelles non médicales de l’Etablissement, il est présidé par le Directeur de l’Etablissement.  Le Médecin du travail et un représentant de la C.M.E. siègent avec voix consultative. Il est consulté sur l’organisation et le fonctionnement de l’Etablissement, notamment en matière financière.

Le COMITE d’HYGIENE, de SECURITE et des CONDITIONS de TRAVAIL (C.H.S.C.T.) : composé de 5 membres siégeant avec voix délibérative issus des catégories professionnelles non-médicales et médicales, il est présidé par le Directeur de l’Etablissement. Des représentants des services extérieurs (Inspection du Travail, etc…) et des services internes (Médecin du Travail, Représentants de la Logistique, etc…) siègent avec voix consultative. Il contribue à l’amélioration des conditions de travail, à la prévention des risques professionnels et à la protection de la santé et de la sécurité des salariés.

La COMMISSION de SOINS INFIRMIERS, de REEDUCATION et MEDICO-TECHNIQUES (C.S.I.RM.T.) : composée de 8 membres siégeant avec voix délibérative issus des catégories professionnelles para-médicales et médico-techniques, elle est présidée par le Directeur des Soins ou son représentant. Un représentant de la C.M.E. siège avec voix consultative. Elle est chargée d’organiser de façon générale : les soins, la politique de formation, l’évaluation des pratiques professionnelles, le suivi des étudiants infirmiers, etc…

Le CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (C.P.O.M.) qui est une obligation contractuelle pour les Etablissements de Santé, a été signé  le 30 Mars 2007. Ce contrat a pour objet de décliner, par objectifs et par actions, les orientations du SROSS et de son annexe et doit tenir compte du projet médical de territoire. Il a également vocation de s’engager sur les thématiques retenues au niveau régional. Les orientations qui ont été retenues par l’Etablissement concernent notamment les domaines suivants : l’accueil et la qualité de prise en charge aux Urgences, le fonctionnement du Centre de Périnatalité de Proximité, l’adaptation de l’offre de l’imagerie médicale à l’activité, la prise en charge des personnes âgées, le contrat de bon usage du médicament et les actions de coopération avec l’Hôpital Local de Gramat et le CSSR de Bretenoux.

Le CONSEIL DE VIE SOCIALE est composé de 6 représentants au tire de la catégorie des résidents, 2 représentants au titre des familles et tuteurs, 2 représentants du personnel siégeant à titre délibératoire et de personnes ressources à titre consultatifs. il est présidé par le président de l'une ou l'autre des associations et est chargé d'examiner des questions relevant du fonctionnement de l'EHPAD et de l'USLD

Les SOUS-COMMISSIONS de la COMMISSION MEDICALE d’ETABLISSEMENT (C.M.E.) : elles sont au nombre de 3. Elles participent à l’évaluation des pratiques des différents secteurs d’activité, élaborent un programme annuel d’actions, formulent des recommandations et établissent un rapport annuel de leurs activités. Elles se déclinent de la façon suivante :

Sous-Commission n° 01 : « Gestion des Vigilances – Sécurités – Risques » :
(toutes les vigilances, les sécurités, les risques)
Sous-Commission n° 02 : « Médicament » :
(gestion et bon usage du médicament et dispositifs médicaux)
Sous-Commission n° 03 : « Qualité – Relations – Prise en charge » :
(Lutte contre la douleur, Liaison Alimentation/Nutrition, Relations avec les usagers)

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